Statut du club
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :
1 – L’éditeur du site
Le présent site est édité par le club de Plongée Catalane à Saint Estève.
le directeur de la publication du site est Mr Jean Michel HENRIOT , Président et représentant légal de l’association .
N°License Club : 08660362
2 – Contenu du site
La structure générale du site, la charte graphique, l’ensemble des contenus diffusés sur ce site (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données…)sont protégés par la législation en vigueur en France notamment en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image… Et par la législation internationale. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale(s) ou partielle(s) de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse du représentant légal, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d’engager la responsabilité des personnes qui s’y sont livrées.
3 – Droit d’utilisation
Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction de tout ou partie du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, , est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique.
Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Elle comprend également l’autorisation d’envoyer par mail un article du site à un ami. Tout autre usage est soumis à l’autorisation préalable et expresse de Mr Jean Michel HENRIOT. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
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4 – Données personnelles / Droit d’accès et de rectification
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5 – Compatibilité avec les navigateurs
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