à propos

Statut du club
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

1 – L’éditeur du site

Le présent site  est édité par le club de Plongée Catalane à Saint Estève.
le directeur de la publication du site est Mr Jean Michel HENRIOT  , Président et représentant légal de l’association .
N°License Club : 08660362

2 – Contenu du site

La structure générale du site, la charte graphique, l’ensemble des contenus diffusés sur ce site (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données…)sont protégés par la législation en vigueur en France notamment en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image… Et par la législation internationale. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale(s) ou partielle(s) de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse du représentant légal, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d’engager la responsabilité des personnes qui s’y sont livrées.

3 – Droit d’utilisation

Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction de tout ou partie du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, , est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique.
Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Elle comprend également l’autorisation d’envoyer par mail un article du site à un ami. Tout autre usage est soumis à l’autorisation préalable et expresse de Mr Jean Michel HENRIOT.  La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
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4 – Données personnelles / Droit d’accès et de rectification

Le site contient des données personnelles liées à l’utilisation du formulaire de contact et de la newsletter. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, utilisez le formulaire de contact ou faire la demande à contact@plongee-catalane.fr. Toute utilisation par un tiers d’informations personnelles contenues sur le site (et en particulier collecte, démarchage…) est passible de sanctions pénales.

5 – Compatibilité avec les navigateurs

Ce site nécessite donc pour offrir le meilleur de lui-même l’utilisation d’un navigateur de dernière génération tout en restant accessible aux navigateurs plus anciens.

6- Hébergement

Le Site est hébergé sur les serveurs de : 1 and 1 France, 1&1 Internet SARL
7, place de la Gare BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex

7 – Réalisation du site

Conception et développement:
Archimedia Web Services – Saint Estève,
contact@archimedia.ws